MENTIONS LÉGALES

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Site internet : www.subdesign.com

EDITEUR :
SUBDESIGN
96, rue Édouard Vaillant
92300 Levallois-Perret (France)
Numéro de téléphone : 01.40.54.09.00
Adresse e-mail : [email protected] 
RCS Nanterre B 385 298 047

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Monsieur Franck Merveille

HEBERGEUR :
Digital Ocean, LLC
1875 S Grant Street
Suite 530
San Mateo, CA 94402 (USA)

INFOGERANCE :
YZLI DIGITAL
9 Passage du 4 Septembre
10 300 Sainte Savine
Numéro de téléphone : 06 72 59 90 63

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L’Utilisateur reconnait que toute atteinte à ces droits constitue un préjudice pour SUB DESIGN, notamment en termes d’atteinte à l’image de SUB DESIGN, qui serait alors bien fondée à agir en vue d’obtenir la réparation de tout préjudice résultant du non-respect des dispositions précitées.

Propriété intellectuelle

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